Accord de licence
L'achat de la Trousse d'animation procure à l'acheteur l'accord de
licence d'un site et lui accorde la permission de reproduire certaines
composantes du programme, selon l'indication. Tous droits réservés.
La Trousse d'animation de S'engager... pour de
vrai contient un Guide d'animation pour l'animation des
activités et tout le matériel nécessaire pour la présentation du programme dans
une ou plusieurs classes de la même école. Une copie originale de chaque feuille
d'activités pour l'élève est incluse dans les Clichés à reproduire afin
que les animateurs puissent en faire des photocopies pour le nombre d'élèves qui
suivront le programme. Il est possible de faire des commandes séparées auprès du
Centre national en vie-carrière afin de se procurer du matériel facultatif tel
que des Trousses de l'élève, des affiches en couleurs ou d'autre
matériel relié au programme. Les Trousses de l'élève sont facultatives
mais contribuent grandement à mettre en valeur la pertinence du programme et
leur utilisation est recommandée.
The Real Game Inc. est titulaire de la licence. Tous droits réservés. Sans
aucune permission écrite de la part de The Real Game Inc., vous devez respecter
les conditions suivantes :
- aucune composante originale de S'engager... pour de
vrai ne peut être reproduite par une école ou un site autre que
celui ayant fait l'achat de la Trousse d'animation et ayant accepté les
conditions inscrites à l'intérieur de la licence accordée;
- aucune tentative ne doit être faite afin de traduire, d'adapter ou de créer
du matériel basé sur les composantes de S'engager... pour de
vrai;
- il n'est pas permis de céder des droits à une tierce partie.
L'accord de licence S'engager... pour de vrai
demeure en vigueur à moins d'avis écrit par The Real Game Inc. qui se réserve le
droit d'annuler toute entente ou tout accord de licence, advenant le non-respect
de l'accord de licence ou de toute autre règle concernant les droits.
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