Accord de licence
L'achat de la Trousse d'animation procure à
l'acheteur l'accord de licence d'un site et lui accorde la permission de
reproduire certaines composantes du programme, selon l'indication. Tous droits
réservés.
La Trousse d'animation de S'engager...
pour de vrai contient un Guide d'animation pour
l'animation des activités et tout le matériel nécessaire pour la présentation du
programme dans une ou plusieurs classes de la même école. Une copie originale de
chaque feuille d'activités pour l'élève est incluse dans les Clichés à
reproduire afin que les animateurs puissent en faire des photocopies pour
le nombre d'élèves qui suivront le programme. Il est possible de faire des
commandes séparées auprès du Centre national en vie-carrière afin de se procurer
du matériel facultatif tel que des Trousses de l'élève, des affiches en
couleurs ou d'autre matériel relié au programme. Les Trousses de
l'élève sont facultatives mais contribuent grandement à mettre en valeur la
pertinence du programme et leur utilisation est recommandée.
The Real Game Inc. est titulaire de la licence. Tous droits
réservés. Sans aucune permission écrite de la part de The Real Game Inc., vous
devez respecter les conditions suivantes :
- aucune composante originale de S'engager...
pour de vrai ne peut être reproduite par une école ou un site
autre que celui ayant fait l'achat de la Trousse d'animation et ayant
accepté les conditions inscrites à l'intérieur de la licence accordée;
- aucune tentative ne doit être faite afin de traduire,
d'adapter ou de créer du matériel basé sur les composantes de
S'engager... pour de vrai;
- il n'est pas permis de céder des droits à une tierce
partie.
L'accord de licence S'engager... pour de
vrai demeure en vigueur à moins d'avis écrit par The Real Game
Inc. qui se réserve le droit d'annuler toute entente ou tout accord de licence,
advenant le non-respect de l'accord de licence ou de toute autre règle
concernant les droits
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